Évaluation et gestion des effets cumulatifs

Dans un monde où les pressions liées au développement s’intensifient et où les processus naturels changent, il est important de comprendre, de prendre en compte et de soutenir la gestion des effets cumulatifs pour l’environnement, les conditions socioéconomiques et la santé humaine.

Le Conseil canadien des ministres de l'environnement définit l'évaluation des effets cumulatifs comme « un processus systématique d'identification, d'analyse et d'évaluation des effets cumulatifs ». Grâce à un processus d'évaluation, les facteurs de stress qui, ensemble, causent des effets cumulatifs peuvent être identifiés et leur importance relative évaluée. Les facteurs de stress peuvent être des événements naturels tels que des incendies de forêt ou des inondations, des actions humaines telles que le défrichage ou des polluants et des effets à long terme tels que le changement climatique.

Sur la base de la compréhension de l'évaluation, les effets cumulatifs peuvent alors être gérés. La gestion est définie comme « l'identification et la mise en oeuvre de mesures visant à contrôler, minimiser ou prévenir les conséquences néfastes des effets cumulatifs ». La surveillance continue peut jouer un rôle important dans l'évaluation et la gestion des effets cumulatifs.

La Plateforme de science et de données ouvertes donne accès aux données gouvernementales et aux publications scientifiques pour soutenir l'évaluation et la gestion des effets cumulatifs.

Voici des exemples de données :

• Les données sur la qualité de l'eau et la santé de l'écosystème tirées de l'Évaluation des eaux côtières des Grands Lacs, qui comprend des données de divers organismes et organismes gouvernementaux et non gouvernementaux sur la qualité de l'eau et la santé de l'écosystème afin d'identifier les zones de haute qualité et les zones soumises à un stress.
• Les données de surveillance dans le cadre du Plan de mise en oeuvre conjoint Canada-Alberta pour les sables bitumineux, telles que les données du Programme sur la qualité des eaux de surface qui ont identifié les sources de polluants, la quantité de polluants provenant de différentes sources, la façon dont les polluants se sont déplacés dans le bassin versant et la destination finale de ces polluants.

Voici des exemples de publications scientifiques :

• « Un cadre analytique pour aider les décideurs à utiliser la prédiction du modèle d'écosystème forestier » (disponible en anglais seulement) qui propose un organigramme décisionnel sous la forme d'un cadre analytique pour aider les décideurs à appliquer les différentes étapes impliquées dans l'examen des sorties du modèle.
• « Faire le pont entre les connaissances autochtones et scientifiques dans la recherche, la surveillance et la gestion côtières et marines au Canada : Un protocole de cartographie systématique » (disponible en anglais seulement) qui examine l'étendue, la portée et la nature de la littérature publiée qui intègre et/ou inclut les connaissances autochtones et scientifiques connaissances fondées sur la recherche, la surveillance ou la gestion côtières et marines au Canada.
• « Options pour l'intégration des objectifs écologiques, économiques et sociaux dans l'évaluation et la gestion des pêches » (disponible en anglais seulement) qui comprend un inventaire des méthodes pour fournir une évaluation plus complète des pêches et de la gestion et une évaluation par rapport à un ensemble de critères liés à leur utilité dans un contexte appliqué à l'aide à la décision.

Messages provisoires du gouvernement du Canada sur les effets cumulatifs

Le gouvernement du Canada reconnaît que les effets cumulatifs constituent une question importante qui requiert une collaboration et des partenariats. Le gouvernement fédéral, les provinces, les territoires, les peuples autochtones, les intervenants, l’industrie et le public ont tous de l’information et des points de vue pour contribuer à la compréhension, à la prise en compte, à la gestion et au traitement des effets cumulatifs.

Le gouvernement du Canada reconnaît en outre le rôle important de l’identification et de la gestion des effets cumulatifs pour appuyer l’exercice concret et continu des droits ancestraux et issus de traités.

Pour en savoir plus, lisez les messages provisoires du gouvernement du Canada sur les effets cumulatifs (2022).